Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUNE GRAND VIN DES CAVES DU CHAPITRE
MAISON JAFFELIN

Numéro de dépôt :
1001507
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BEAUNE GRAND VIN DES CAVES DU CHAPITRE

Déposée le 19 octobre 1976 par MAISON JAFFELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEAUNE GRAND VIN DES CAVES DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON JAFFELIN domicilié(e) (Société Anonyme) au "Chapitre" 2, rue Paradis 21200 BEAUNE - France.

La marque BEAUNE GRAND VIN DES CAVES DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BEAUNE GRAND VIN DES CAVES DU CHAPITRE est expirée depuis le 19 octobre 1986.

MAISON JAFFELIN a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHAPITRE DE BEAUNE , CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE , DOMAINE DE RIBEROLLES , CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE , COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE , JAFFELIN , LOUIS SELLIER , DOMAINE DE RIBEROLLES


MAISON JAFFELIN - (Société Anonyme) au "Chapitre" 2, rue Paradis 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Vins, spiritueux et liqueurs.